Mentions Légales

La charte graphique du site (illustrations, typographie, emplacements, dimensions des éléments, etc.) est soumises aux droits d'auteur.

Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Editeur

SCEA Domaine Graveyron Poujeaux
4 rue de la Cure
75016 Paris
Tél: 01.45.20.77.83
Siret : 798 103 677 00018
SCEA au capital de 120€

Reproduction

Les textes proposés sont la propriété de leurs auteurs. Les images et illustrations utilisées sont réalisées par Château Moulis ou achetées sur des banques d'images libres de droit (crédits : Fotolia, Stock.xchng).

Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d'enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans mentionner chateaumoulis.com en tant que source de l'élément.

Les contenus suivants sont proposés sous licence « Creative Commons Paternité 2.0 France » : Texte des Actualités, sauf éléments graphiques repris par ailleurs (par exemple: logotypes, captures d'écran).

Données personnelles

Les données personnelles collectées par Château-Moulis sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront communiquées ou vendues à des tiers.

Conformément à la législation française, le site chateaumoulis.com est déclaré à la CNIL. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Cookies

Les "cookies" sont des petits fichiers que l'administrateur d'un serveur installe sur votre ordinateur et qui permettent de mémoriser des données relatives à l'internaute lorsque celui-ci se connecte au site.

Château-Moulis utilise quelques cookies pour mémoriser les préférences de votre profil, sans retenir aucune autre donnée masquée.

Liens

Les sites reliés directement ou indirectement au site chateaumoulis.com, notamment dans la section Actualité, ne sont pas sous son contrôle. En conséquence, Château-Moulis n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites.

Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.

Contenus et outils

Château-Moulis ne propose aucune garantie quant à la fiabilité ou au fonctionnement de ce service. Château-Moulis ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de tous dommages quels qu'ils soient, y compris mais non de façon limitative, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de bénéfices ou de l'interruption d'activité, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation de ce service.